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Marques déposées par monsieur combrouze nicolas
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LA MANUFACTURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MANUFACTURE
M. combrouze nicolas

Numéro de dépôt :
3953546
Date de dépôt :
15/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2022
LA MANUFACTURE de combrouze nicolas

Présentation de la marque LA MANUFACTURE

Déposée le 15 octobre 2012 par monsieur combrouze nicolas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA MANUFACTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est monsieur combrouze nicolas domicilié(e) 33 rue saint ambroise - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. combrouze nicolas domicilié(e) 33 rue saint ambroise - 75011 - PARIS - France.

La marque LA MANUFACTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3953546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MANUFACTURE est expirée depuis le 15 octobre 2022.


M. combrouze nicolas - 33 rue saint ambroise - 75011 - PARIS - France


M. combrouze nicolas - 33 rue saint ambroise - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.